{"id":2455,"date":"2022-10-05T11:41:17","date_gmt":"2022-10-05T09:41:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aist-beziers.org\/?page_id=2455"},"modified":"2025-02-20T16:17:26","modified_gmt":"2025-02-20T15:17:26","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.aist-beziers.org\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n\n\t

Mis \u00e0 jour le 7 janvier 2025<\/h2>\n

MENTIONS LEGALES<\/strong><\/h2>\n

ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE SANTE TRAVAIL BEZIERS COEUR D’HERAULT<\/p>\n

(ci-apr\u00e8s \u00ab l’AIST B\u00e9ziers \u00bb)<\/p>\n

Association immatricul\u00e9e au RNA sous le num\u00e9ro W341000334<\/p>\n

Domicili\u00e9e 79 avenue Georges Cl\u00e9menceau 34500 BEZIERS<\/p>\n

N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone\u00a0: 04 67 09 27 70<\/p>\n

Adresse mail : contact@aist-beziers.org<\/p>\n

Directeur de la publication : Monsieur DAUDE Nicolas – PRESIDENT<\/p>\n

H\u00e9bergeur du site\u00a0: O2SWITCH, 22-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – France, SARL au capital de 100\u00a0000 euros, immatricul\u00e9e au RCS de Clermont-Ferrand sous le n\u00b0 510 909 807 \u00a0– T\u00e9l\u00e9phone\u00a0: 04 44 4460 40<\/p>\n

************<\/p>\n

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE<\/strong><\/h2>\n

La poursuite de la navigation sur le site emporte reconnaissance et acceptation sans r\u00e9serve des dispositions des pr\u00e9sentes conditions par l’utilisateur.<\/p>\n

La version actuellement en ligne des conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la dur\u00e9e d’utilisation du site et jusqu’\u00e0 ce qu’une nouvelle version la remplace. L’AIST B\u00c9ZIERS\u00a0 se r\u00e9serve le droit de modifier librement les conditions d’utilisation. Par cons\u00e9quent, l’AIST B\u00c9ZIERS invite l’utilisateur \u00e0 s’y r\u00e9f\u00e9rer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de la derni\u00e8re version disponible en permanence sur le site. Toute modification prendra effet imm\u00e9diatement et ne s’appliquera qu’aux utilisateurs consultant le site post\u00e9rieurement \u00e0 ladite modification.<\/p>\n

Contenu du site<\/strong><\/h2>\n

Le site contient des informations relatives aux services fournis ainsi qu’aux actualit\u00e9s diverses de l’AIST B\u00c9ZIERS .<\/p>\n

En d\u00e9pit des efforts men\u00e9s pour v\u00e9rifier et mettre \u00e0 jour les informations mises en ligne sur le site, l’AIST B\u00c9ZIERS ne peut garantir ni leur exactitude, ni leur caract\u00e8re exhaustif. En cons\u00e9quence, l’AIST B\u00c9ZIERS ne peut encourir aucune responsabilit\u00e9 du fait d’informations erron\u00e9es, impr\u00e9cises ou incompl\u00e8tes ou pour les r\u00e9sultats qui pourraient \u00eatre obtenus par l’utilisation, m\u00eame partielle, de telles informations.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>\n

Toutes les photographies, textes, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l’AIST B\u00c9ZIERS . Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l’AIST B\u00c9ZIERS sont strictement interdites.<\/p>\n

Liens hypertexte<\/strong><\/h2>\n

Liens hypertextes vers le site<\/u><\/p>\n

La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de l’AIST B\u00c9ZIERS sollicit\u00e9e par mail \u00e0 l’adresse suivante : direction@aist-beziers.org<\/p>\n

L’AIST B\u00c9ZIERS\u00a0 est libre de refuser cette autorisation sans avoir \u00e0 justifier de quelque mani\u00e8re que ce soit sa d\u00e9cision. Dans le cas o\u00f9 l’AIST B\u00c9ZIERS accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et strictement limit\u00e9e \u00e0 l’utilisation qui en aura \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9e. Ladite autorisation pourra \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment, sans obligation de justification \u00e0 la charge de l’AIST B\u00c9ZIERS .<\/p>\n

Tout lien hypertexte devra \u00eatre imm\u00e9diatement retir\u00e9 sur simple demande de l’AIST B\u00c9ZIERS.<\/p>\n

Liens hypertextes depuis le site<\/u><\/p>\n

Pour les besoins de l’information et des services rendus aux utilisateurs, le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites web qui ne sont ni exploit\u00e9s ni contr\u00f4l\u00e9s par l’AIST B\u00c9ZIERS.<\/p>\n

L’AIST B\u00c9ZIERS ne sera d\u00e8s lors pas tenue pour responsable du contenu de tels sites web, ni des pratiques de protection des donn\u00e9es des tiers qui les exploitent. Nous attirons votre attention sur le fait que les pratiques de protection des donn\u00e9es des tiers peuvent diff\u00e9rer de celles pr\u00e9sent\u00e9es dans notre politique de protection de donn\u00e9es personnelles et vous invitons \u00e0 en prendre connaissance.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9 <\/strong><\/h2>\n

L’AIST B\u00c9ZIERS s’engage \u00e0 fournir les meilleurs efforts afin de rendre le site disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, ind\u00e9pendamment des op\u00e9rations de maintenance programm\u00e9es.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de l’AIST B\u00c9ZIERS ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l’acc\u00e8s au site.<\/p>\n

Le terminal de l’utilisateur est sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9. L’utilisateur prendra toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger son terminal, son mat\u00e9riel et ses propres donn\u00e9es notamment d’attaques virales par Internet.<\/p>\n

L’AIST B\u00c9ZIERS ne saurait offrir une garantie absolue de s\u00e9curit\u00e9, dans la mesure o\u00f9 Internet est un r\u00e9seau ouvert, sensible par nature \u00e0 de tels risques. L’AIST B\u00c9ZIERS n’est en aucun cas responsable de toute perte, pr\u00e9judice ou dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit r\u00e9sultant d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du site, cela notamment en cas de panne de serveur, attaque de virus, piratage ou autre probl\u00e8me informatique ayant engendr\u00e9 une interruption partielle ou d\u00e9finitive du site.<\/p>\n

Collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel – R\u00e9seaux sociaux<\/strong><\/h2>\n

L’AIST B\u00c9ZIERS peut proc\u00e9der \u00e0 une collecte des donn\u00e9es personnelles de l’utilisateur via le site internet.<\/p>\n

Les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel op\u00e9r\u00e9s par l’AIST B\u00c9ZIERS en sa qualit\u00e9 de responsable de traitement sont r\u00e9gis par la politique de protection de donn\u00e9es personnelles. Nous vous invitons \u00e0 en prendre connaissance https:\/\/www.aist-beziers.org\/politique-de-confidentialite<\/a><\/p>\n

Par ailleurs, il est pr\u00e9cis\u00e9 que l’AIST B\u00c9ZIERS n’est pas responsable de la lic\u00e9it\u00e9 de la collecte ou du traitement de donn\u00e9es personnelles r\u00e9alis\u00e9s par les r\u00e9seaux sociaux que nous utilisons tels que Facebook et LinkedIn.<\/p>\n

Langue<\/strong><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. En cas de divergences entre la version fran\u00e7aise et toute traduction disponible sur le site, la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaudra.<\/p>\n

Loi applicable – Litiges<\/strong><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise et tout litige concernant la validit\u00e9, l’interpr\u00e9tation, l’ex\u00e9cution et les cons\u00e9quences des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation sera soumis aux tribunaux comp\u00e9tents dans les conditions de droit commun.<\/p>\n

CR\u00c9DITS<\/strong><\/h2>\n

AIST BEZIERS COEUR D’HERAULT – Copyright 2025<\/p>\n

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Mis \u00e0 jour le 7 janvier 2025 MENTIONS LEGALES ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE SANTE TRAVAIL BEZIERS COEUR D’HERAULT (ci-apr\u00e8s \u00ab l’AIST B\u00e9ziers \u00bb) Association immatricul\u00e9e au RNA sous le num\u00e9ro W341000334 Domicili\u00e9e 79 avenue Georges Cl\u00e9menceau 34500 BEZIERS N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone\u00a0: 04 67 09 27 70 Adresse mail : contact@aist-beziers.org Directeur de la publication : Monsieur DAUDE…<\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":36,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-2455","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - AIST B\u00e9ziers<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.aist-beziers.org\/ancienne-arbo\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - 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